1. DÉNOMINATION

SAS SPORT ORTHESE -140 Rue Pioch de Boutonnet. Bat A1, Jardin aux fontaines - FRANCE
Société par action simplifié au capital de 2 000€
Enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le numéro d’identification 818 333 833 00015
N° de TVA Intracommunautaire : FR90818333833
Contact par courriel : contact(a)sport-orthese.com
Par téléphone : 09 72 10 10 04 (au prix d'un appel local)
Dernière mise à jour le : 12/08/2016.
Le site n'accepte pas et ne reçoit pas de fonds publicitaires.
Site internet destiné au grand public.
Le distributeur pour le site www.sport-orthese.com est la Société :
SAS SPORT ORTHESE

2. ÉDITEUR

www.sport-orthese.com est édité par la société :
SAS SPORT ORTHESE -140 Rue Pioch de Boutonnet. Bat A1, Jardin aux fontaines - FRANCE

3. HÉBERGEMENT

OVH -www.ovh.com - 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix – France

4. CONTACT ET SERVICE CLIENT

Par courrier : SAS SPORT ORTHESE -140 Rue Pioch de Boutonnet. Bat A1, Jardin aux fontaines - FRANCE
Par téléphone : 09 72 10 10 04(au prix d'un appel local)
Par le formulaire "Contact" du site : www.sport-orthese.com
Par courriel : sav @ sport-orthese.com

5. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

SAS SPORT ORTHESE -140 Rue Pioch de Boutonnet. Bat A1, Jardin aux fontaines - FRANCE

6. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le présent site est la propriété de la Société SAS SPORT ORTHESE.
Tous les éléments du Site Internet (les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images, qu'ils soient visuels ou sonores), sont protégés au titre du droit d'auteur, droit des marques, droit des brevets, et ce pour le monde entier. Ils sont la propriété exclusive du Vendeur. En conséquence, ils ne peuvent être reproduits, exploités ou utilisés à quelque titre que ce soit.

7. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant un courrier à société SAS SPORT ORTHESE -140 Rue Pioch de Boutonnet. Bat A1, Jardin aux fontaines - FRANCE.  Par téléphone : 09 72 10 10 04 (au prix d'un appel local). Par le formulaire "Contact" du site : www.sport-orthese.com, ou par courriel : contact(a)sport-orthese.com
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